Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORMEX
Numéro de dépôt :
1685224
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2001
Présentation de la marque NORMEX
Déposée le 30 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Société SFERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMEX est expirée depuis le 30 juillet 2001.
Société SFERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02